Le Comité des règlements de la section locale est composé de six membres ex-officio du Comité exécutif et de six membres en règle élus par l’assemblée générale.
Le Comité des règlements :
- Étudie les règlements de la section locale.
- Suggère tout amendement qui pourrait y être apporté.
- Reçoit et rédige les avis de motion.
- Fait rapport au Comité exécutif et à l’assemblée générale.
LE COMITÉ DES RÈGLEMENTS DE LA SECTION LOCALE
| Directeur : Alain Duguay (pres.) | |
| Membres ex-officio | Membres élus |
| Lise-Lyne Gélineau | Sylvain Sicotte |
| Michel Duguay | Denis Bergeron |
| Michel Léger (sec.) | Michel Chevrier |
| Mario David | Lise Desorcy |
| Réal Ste-Marie | Mallarmé Deluy |
| Francis Bénard |